Contrat de licence d'utilisation de logiciel

Entre :

IZI121,
nom commercial, propriété de la société FOREL image
immatriculée au RCS de Thonon TGI B 418 145 629
dont le siège social est : Route du môle, ARPIGNY FILLINGES France
Dûment représentée par M. Bruno Forel, Gérant,

Ci-après dénommée "IZI121",
D'une part,

Et :

Ci-après dénommée l' "Utilisateur",
D'autre part,

1. Objet

   FOREL Image concède à l'Utilisateur une licence personnelle non exclusive et non transférable sous forme exécutable (ci-après dénommée la "Licence") d?utilisation du logiciel IZI 121 des présentes (ci-après dénommé le "Logiciel"), à l'exclusion de tout autre droit, selon les conditions ci-après.

2. Durée

   La durée de la Licence est illimitée.
1. FOREL Image pourra résilier à tout moment la présente Licence automatiquement sans préavis au cas où l'Utilisateur ne se conformerait pas aux termes de la Licence.
2. A l'extinction du contrat, FOREL Image sera dégagé de toutes responsabilités relatives au dit contrat.

3. Redevance

   Le montant forfaitaire et la périodicité de la redevance ouvrant droit à la Licence sont fixés par FOREL Image.

4. Délai de livraison

   Le Logiciel sera installé dans un délai de une (1) semaine à compter de la réception des données de l'hébergement.

5. Réception du logiciel

   La réception est réputée intervenue si, après installation du Logiciel, l'exécution se déroule conformément aux dites Spécifications Fonctionnelles décrites en Annexe.

6. Obligations de l'utilisateur

   Le présent article ne fait pas obstacle aux obligations mises à la charge de l'Utilisateur dans d'autres articles.
1. L'Utilisateur s'engage à utiliser le Logiciel uniquement :
1. conformément à sa destination et selon les Spécifications Fonctionnelles, pour son usage interne
2. sur le site ou le matériel informatique sur lequel il aura été installé par FOREL Image, et tel que précisé en ci-dessus,
2. S'il souhaite modifier le site d'utilisation du Logiciel, l'Utilisateur s'engage à :
1. obtenir préalablement l'accord formel de FOREL Image
2. payer FOREL Image pour les prestations supplémentaires de réinstallation, adaptation et formation de nouveaux utilisateurs que la modification rend éventuellement nécessaire selon FOREL Image.
3. Notamment, l'Utilisateur s'engage à ne pas :
1. effectuer plus d'une seule copie du Logiciel et ce, conformément à l'article 8,
2. représenter, reproduire, ou distribuer tout ou partie d'un exemplaire ou d'une partie du Logiciel, à titre onéreux ou gratuit, y compris par location,
3. adapter ni modifier le Logiciel d'aucune façon, y compris pour corriger des erreurs, sauf éventuellement selon les indications écrites de FOREL Image,
4. sous réserve des conditions stipulées à l'article 14, à accéder aux codes sources ni en faire usage,
5. sous réserve des conditions stipulées à l'article 14, permettre, y compris par négligence, à des personnes non autorisées d'accéder ou d'utiliser le Logiciel.

7. Responsabilité de l'utilisateur

1. L'Utilisateur reconnaît que FOREL Image, comme tout fournisseur de logiciel, ne peut garantir que le Logiciel soit en mesure de fonctionner sans erreur ni défaut.
2. Sans préjudice des stipulations des autres articles, l'Utilisateur reconnaît que le Logiciel est un outil de création et de publication de site internet, et qu'il peut y avoir distorsion ou inexactitude par rapport à la réalité, en raison notamment des particularités des différents navigateurs du marché,
3. L'Utilisateur assume toutes les responsabilités autres que celle de conformité du produit aux Spécifications Fonctionnelles, et déclare notamment que l'utilisation qu'il en fera, relèveront de sa seule responsabilité. Il reconnaît expressément avoir reçu de FOREL Image toutes les informations nécessaires lui permettant d'apprécier l'adéquation du Logiciel à ses besoins et de prendre toutes précautions utiles pour sa mise en ?uvre et son exploitation.
4. FOREL Image ne sera en aucun cas tenue de réparer d'éventuels dommages directs ou indirects même si elle a été informée de la possibilité de tels dommages.

8. Copie de sauvegarde

   L'Utilisateur est autorisé à effectuer une copie du Logiciel, et ce à des fins de sauvegarde exclusivement. Cette copie devra reproduire à l'identique l'intégralité des mentions de propriété intellectuelle à l'exclusion de tout autre.
   L'Utilisateur doit consigner par écrit les caractéristiques de cette copie et permettre à FOREL Image de consulter ledit document ou de contrôler le matériel informatique sur lequel la copie du logiciel aura été installée.

9. Décompilation

   L'Utilisateur s'interdit expressément d'effectuer ou de permettre toute décompilation, désassemblage, retro-technique ou toute technique comparable par sa méthode ou ses effets, ou lorsque la législation applicable prohibe une telle interdiction exclusivement, de l'effectuer dans le mois de l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception exposant les motifs légaux de la volonté d'une telle décompilation ou autre adressée à FOREL Image ou malgré la réponse de celle-ci.
   Toute reproduction, publication, diffusion, commercialisation des informations qui seraient obtenues par l'une des méthodes susvisées sont strictement prohibées.

10. Équipement informatique

1. L'accord de FOREL Image pour installer le Logiciel sur un site n'implique pas que le matériel, les programmes et les paramètres qui y sont installés soient parfaitement adaptés, et que le Logiciel y fonctionnera de façon continue et sans erreur.
2. FOREL Image se réserve la possibilité de déclarer l'incompatibilité de la version existante du Logiciel avec d'autres logiciels, par exemple lorsque l'interopérabilité recherchée porterait atteinte à la bonne exécution du programme.
3. L'Utilisateur reconnaît que l'installation de mises à jour peuvent nécessiter des changements de matériels, de systèmes d'exploitation, de configuration y compris de matériels ou de logiciels auxquels le site est connecté, l'accroissement des capacités de mémoire, etc., et ce, à sa charge exclusive.

11. Garantie limitée

    FOREL Image garantit la conformité du Logiciel aux Spécifications Fonctionnelles, et s'engage en conséquence à remplacer gratuitement tout ou partie du Logiciel sur demande écrite de l'Utilisateur envoyée dans les six (6) mois de l'installation de la première version du Logiciel, ou pendant la durée de la licence, lorsque l'exemplaire installé aura été reconnu défectueux par FOREL Image.
    Cette garantie est la seule garantie donnée par FOREL Image et exclut toute autre garantie, de quelque forme que ce soit.

12. Garantie du logiciel

1. Étendue de la garantie

   Cette maintenance inclut :
1. la correction gratuite des défauts par rapport aux Spécifications Fonctionnelles (les corrections de défauts s'incorporant au Logiciel),
2. la mise à disposition de la version la plus récente du progiciel correspondant à la correction des défauts ou à l?amélioration des fonctions existantes qui ne font pas l?objet d?une redevance complémentaire.
3. la mise à disposition d'un service d'assistance technique par messagerie électronique, de 9h à 17h, chaque jour ouvré, étant entendu qu'elle ne constitue en aucun cas une obligation de résultat.

2. Coopération de l'Utilisateur

1. L'Utilisateur informera immédiatement FOREL Image de toute anomalie survenant au cours de l'utilisation du Logiciel, l'Utilisateur reconnaissant expressément que toute utilisation après la détection d'une telle anomalie sans correction de FOREL Image ou sans l'accord écrit de FOREL Image de poursuivre néanmoins l'utilisation du Logiciel comporterait des risques.
2. Il lui donnera accès aux informations lui permettant d'effectuer la maintenance.
3. Pour faciliter le diagnostic et la correction des défaut par FOREL Image, l'Utilisateur consignera les défauts par écrit sur un registre avec mention de leurs circonstances d'apparition y compris de la date.

3. Frais de séjour et de déplacement

   Les frais de séjour et de déplacements éventuels nécessaires à FOREL Image pour l'exécution d'une maintenance particulière sont à la charge de l'Utilisateur demandeur, et lui seront facturés en sus par FOREL Image sur présentation de justificatifs. Chaque déplacement devra faire l'objet d'un accord préalable entre les parties concernées.

4. Exclusion de la garantie

   La maintenance ne s'applique pas notamment :
1. aux problèmes concernant le site informatique ou le serveur où est installé le Logiciel,
2. aux problèmes dus à la mauvaise utilisation ou aux erreurs dans la définition des paramètres du système d'exploitation sur le site ou le serveur sur lequel est installé le Logiciel,
3. aux problèmes concernant des logiciels ou programmes autres que le Logiciel (ex. : le système d'exploitation de la machine et ses programmes utilitaires annexes tels que :éditeur, tri, etc.,), même si certains de ces programmes sont inclus dans des procédures du Logiciel maintenu ou ses extensions,
4. à la correction d'erreurs ou de défauts causés notamment par des modifications, révisions, variations, traductions ou altérations du Logiciel non autorisées par FOREL Image,
5. à la correction d'erreurs ou de défauts causés par l'utilisation du Logiciel ou du site sans respecter les conseils de FOREL Image ou le manuel d'utilisation,
6. à la correction d'erreurs ou de défauts causés par l'utilisation du Logiciel ou du site par une personne non autorisée par FOREL Image
7. à la correction d'erreurs ou de défauts causés par un matériel, des systèmes d'exploitation, des programmes ou logiciels incompatibles avec le Logiciel,
8. à la correction d'erreurs ou de défauts lorsqu'une version plus récente du Logiciel supprime ou réduit ces erreurs ou défauts.

5. Cessation anticipée de la Garantie

   Toute modification ou adaptation, y compris la correction des erreurs, par l'Utilisateur ou un tiers non agréé par FOREL Image, ou non-paiement de la redevance interrompra la maintenance. Toutefois, le service de maintenance pourra être repris après correction des défauts ou erreurs provenant d'une telle modification ou adaptation après une remise à niveau effectuée par FOREL Image facturée séparément selon ses conditions générales, ou règlement intégral des sommes qui restaient dues.

13. Codes sources

    FOREL Image a engagé des moyens humains et matériels importants pour développer et commercialiser le Logiciel dans lequel il détient des droits de propriété intellectuelle. L'accès par autrui au savoir-faire incorporé dans ce Logiciel ainsi que l'utilisation qui pourrait en être faite lui causeraient un préjudice considérable.
    Par conséquent, FOREL Image limite l'obligation de communication à l'Utilisateur des codes sources à l'hypothèse de sa liquidation judiciaire sans successeur pour son activité de maintenance. L'utilisation de ces codes est strictement limité à la correction d'erreurs du Logiciel ou à son interopérabilité avec d'autres logiciels. A cette fin, l'Utilisateur est autorisé à faire appel à un spécialiste en informatique qui devra signer une lettre de confidentialité stipulant notamment qu'il ne pourra utiliser lesdits codes ni aucun élément contenu dans le Logiciel pour un usage autre que la stricte maintenance du Logiciel.
    L'accès aux codes sources ainsi que leur utilisation, strictement limitée aux termes du présent article, n'ouvrent aucun droit de propriété intellectuelle pour l'Utilisateur ni pour le spécialiste susvisé sur tout ou partie du Logiciel ni sur tout ou partie desdits codes.

14. Règlement

    La facturation de la licence et son recouvrement seront assurés par FOREL Image signataire des présentes.

15. Contestation

    Le présent accord est soumis au droit français.
    Les parties essaieront de régler leur différend à l'amiable. En cas de désaccord persistant, toute contestation sur le contenu ou l'exécution des présentes sera portée devant le Tribunal de Commerce de Thonon (France).

Annexe - Spécifications fonctionnelles

Le logiciel fonctionne sur n'importe quelle plateforme fournissant PHP et MySQL. La version de PHP installée doit être supérieure à 4.3 et inférieure à 5.0, la version de MySQL doit quant à elle être supérieure à 3.23.
La bibliothèque PEAR::DB doit être installée, ou tout du moins, installable.
Si vous souhaitez transférer des fichiers volumineux via le logiciel, veuillez vous renseigner sur les valeurs des variables suivantes auprès de votre hébergeur :

• PHP: post_max_size
• PHP: upload_max_filesize
• PHP: memory_limit
• MySQL: max_allowed_packet

Ces variables définissent la taille des données que l'on peut envoyer et stocker sur le serveur.